| DUSTERTEAM http://www.dusterteam.com/ |
|
| pack VP/VS et legislation http://www.dusterteam.com/viewtopic.php?f=38&t=6852 |
Page 1 sur 2 |
| Auteur: | le stephanois [ 02 Fév 2013 14:48 ] |
| Sujet du message: | pack VP/VS et legislation |
Bonjour J hesite a equiper un duster (4x2) 4 places en 2 places en montant moi meme un kit VP/VS d occasion mais est ce legal ???? (a la revente je remonterais les sieges arriere bien sur) Merci de votre aide et bon WE |
|
| Auteur: | nanard79260 [ 02 Fév 2013 15:32 ] |
| Sujet du message: | Re: pack VP/VS et legislation |
le stephanois a écrit: Bonjour J hesite a equiper un duster (4x2) 4 places en 2 places en montant moi meme un kit VP/VS d occasion mais est ce legal ???? (a la revente je remonterais les sieges arriere bien sur) Merci de votre aide et bon WE Je ne vois pas ce qu'il peut y avoir d'illégal dans la mesure ou c'est vendu et agrée par Renault/Dacia, par contre au niveau des impôts il vaut mieux se renseigner si tu veux faire passer en frais d'entreprise. |
|
| Auteur: | jlouis86554 [ 02 Fév 2013 16:35 ] |
| Sujet du message: | Re: pack VP/VS et legislation |
Le fait d'installer un kit VP/VS est de récupérer la TVA sur le véhicule, si ce n'est pas ton but tu dois pouvoir sans problême installer de toi même ce kit, tu peux faire ce que tu veux à l'intérieur de ta voiture, je me renseigne dès Lundi à ma CC s'ils peuvent me renseigner 
|
|
| Auteur: | wilfranck [ 02 Fév 2013 18:50 ] |
| Sujet du message: | Re: pack VP/VS et legislation |
salut, le seul souci c'est pour la carte grise un véhicule doit rester conforme à la carte grise, le fait de le passer en 2 places ne correspond plus à la carte grise (d'ailleurs, ils ne sera plus admis au CT) l'ennui, si tu le passe en 2 places, tu ne pourras plus le passer en 5 places et si tu garde la carte grise en 5 places, il ne sera plus conforme je ne sais pas comment on a faits aux pompiers car on en a 9 dans ce cas là mais à mon avis, les CG ont dû rester en 5 places A+ |
|
| Auteur: | tophe74 [ 02 Fév 2013 19:02 ] |
| Sujet du message: | Re: pack VP/VS et legislation |
A ma connaissance, il n'y a pas de problème si le nombre de places réelles est inférieur à la carte grise. |
|
| Auteur: | le stephanois [ 02 Fév 2013 20:44 ] |
| Sujet du message: | Re: pack VP/VS et legislation |
Merci pour ces premières réponses,mais je vois que c est pas evident,je souhaite le faire pour mes loisirs ,ce n est pas un vehicule professionnel. |
|
| Auteur: | wilfranck [ 03 Fév 2013 00:01 ] |
| Sujet du message: | Re: pack VP/VS et legislation |
tophe74 a écrit: A ma connaissance, il n'y a pas de problème si le nombre de places réelles est inférieur à la carte grise. salut, oui, il y a bien un problème car le véhicule sera refusé au CT vu qu'il doit y avoir 5 places assises équipées de ceintures fonctionnelles comme sur la CG ce qui veut bien dire qu'il n'est pas conforme à son homologation en cas d'accident, l'assurance peut se rétracter aussi et il me semble bien que pour nos dusters, Renault a dû nous faire une attestation de montage constructeur ce qui exclut le montage par un particulier tout ceci on en a parlés à l'atelier mais je ne m'occupe pas des paperasses donc je ne sais pas où ça en est je dois en équiper deux supplémentaires tout neufs qu'on vient de recevoir, j'essayerais d'en savoir plus A+
|
|
| Page 1 sur 2 | Heures au format UTC + 1 heure [ Heure d’été ] |
| Powered by phpBB © 2000, 2002, 2005, 2007 phpBB Group http://www.phpbb.com/ |
|