tof400 a écrit:
salut yves2villette
pour les 500 euros de franchise,je pense que c'est suivant les assurances.
pour le gibier dans notre région,il suffit de faire constater par les forces de l'ordre
ou les pompiers que l'on a bien percuté un sanglier ou un chevreuil.
le procés verbal est aussitot transmis a l'association des chasseurs qui prendra en charge tous les frais matériel et médicaux dans les cas les plus grave.
la seule chose a ne pas faire, c'est de déplacer l'animal car dans ce cas,plus rien ne sera pris en charge.
donc pas de franchises ici
appel de phare
Tof, je réponds un peu tard car je ne découvre ce topic qu'aujourd'hui...
Quelques infos qui pourront être utiles à tous :
L'association des chasseurs ne prend rien en charge, car les animaux sauvages sont "res nullius" (ils n'appartiennent à personne), donc sauf s'il est démontré que l'animal que tu as percuté a traversé la route devant toi à cause d'une action de chasse organisée à ce moment là par l'association de chasse, il n'y a aucune raison que celle-ci prenne en charge les dégâts occasionnés par un animal qui ne lui appartient pas.
D'autre part, depuis la loi DTR de 2005, si tu percutes un animal, il suffit de téléphoner à la gendarmerie pour le déclarer et tu peux récupérer l'animal sans avoir (contrairement aux chasseurs) à y apposer un dispositif de marquage (qui sert à matérialiser que le détenteur du droit de chasse s'est bien acquitté de la taxe qui sert à indemniser les agriculteurs des dégâts causés par le grand gibier aux cultures agricoles). Attention, cela ne vaut pas pour les espèces protégées (comme par exemple une buse), dont il est interdit de posséder et transporter tout ou partie...
Bref, dans le cas le plus général, en cas de collision avec un animal sauvage, la franchise est malheureusement pour ta pomme.
Si tu as mis un pare buffle sur ton véhicule, cela n'empêchera pas d'avoir des dégâts non seulement sur les parties non protégées par le pare-buffle (y'a quand même vachement de place autour des tubes !), mais aussi sur le pare buffle lui-même (surtout s'il est étudié pour se déformer afin de ne pas aggraver les blessures occasionnées à un piéton), ce qui alourdira encore ta facture. Tu peux te consoler dans ce cas en te disant qu'au moins tu as dépassé le montant de la franchise...
Réflexion personnelle : compte tenu de ce je viens d'écrire plus haut, à part le côté esthétique, un pare buffle ne sert à rien.
Si tu percutes un sanglier d'à peine 50 kg (c'est pas énorme) à 80km/h, tu auras des dégâts sur le pare-buffle, sur les fixations, probablement aussi sur le support des fixations du pare buffle. Et aussi tout autour des tubes : à partir d'une trentaine de km/h, sous l'effet du choc, le corps d'un animal (ou piéton) se déforme et finit par "épouser" la forme du tube, comme s'il s'enroulait autour, quoi... Bref, dans l'hypothèse (fausse) où le tube ne bougerait pas, il y aurait de toute façons de gros dégâts tout autour du tube.
